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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France
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SMARTGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTGEN
ALSTOM Hydro France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3743277
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
SMARTGEN de ALSTOM Hydro France

Présentation de la marque SMARTGEN

Déposée le 1 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Hydro France domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 948 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SMARTGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGEN est expirée depuis le 1 juin 2020.

ALSTOM Hydro France a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO PLANTLIFE , BELUGA , ORCA , PLANTLIFE , EQUIVAR , SPMAX


ALSTOM Hydro France, société anonyme - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 327948907


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Régulateur de tension automatique pour contrôler l'excitation des machines électriques synchrones.